Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mainlevée d'inscription par Jean-Baptiste Raphaël Joseph Leleu, Pierre Charles, Casimir Leleu, Jean-Baptiste Antoine Leleu, et...

Date : 26 juillet 1853

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Titre :

Mainlevée d'inscription par Jean-Baptiste Raphaël Joseph Leleu, Pierre Charles, Casimir Leleu, Jean-Baptiste Antoine Leleu, et Charles François Leleu, tous entrepreneurs de menuiserie, demeurant 9, rue des Petits-Hôtels, à Firmin Jean-Baptiste Alexandre Bourgeois, architecte, demeurant 4, rue de l'Oratoire du Louvre, Pierre Jean Bunont, marchand chapelier, et Marie Charlotte Aspasie Bourgeois, sa femme, demeurant ensemble 8, rue Vivienne, Michel Joseph Jules Antoine Chaine, maître de pension, et Julie Naïda Bourgeois, sa femme, demeurant ensemble 15, rue de La-Tour-d'Auvergne.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes analysés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

Date de création de la notice : 2019 (Mahaut Faré, stagiaire)

Cote :

MC/ET/VII/788

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Personnes :

Bourgeois, Firmin Jean-Baptiste Alexandre, Bourgeois, Julie Naïda, Bourgeois, Marie Charlotte Aspasie, Bunont, Pierre Jean, Chaine, Michel Joseph Jules Antoine, Leleu, Charles François, Leleu, Jean-Baptiste Antoine, Leleu, Jean-Baptiste Raphaël Joseph, Leleu, Pierre Charles Casimir

Lieux :

Oratoire-du-Louvre (rue de l'), Petits-Hôtels (rue des), La-Tour-d'Auvergne (rue de), Vivienne (rue)

Type de document :

Activité :

architecte, chef d'entreprise, commerçant, fabricant d'accessoires vestimentaires, menuisier

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