Document d'archives : Séances du 9 juillet au 28 septembre 1992.
Contenu :
N° 1992-3274- 1992-3318 à 1992-3635.
Cote :
1384WM/7
Inventaire d'archives :
1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil communautaire
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier
Thèmes :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ORGANE DELIBERANT