Document d'archives : Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection...
Titre :
Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1978W/7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier