Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : CORBEIL. - Eugène Cros : minutes (Janvier - Avril 1879).

Date : 1879 - 1879

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dont : Bail de 15 hectares 80 ares 57 centiares de terre labourable au COUDRAY-MONTCEAUX, fait par Alphonse-Mathurin BERANGER, négociant, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à PARIS, rue de Rivoli et Virginie-Pauline DARBLAY sa femme, Paul DARBLAY, négociant, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à CORBEIL, Pauline DARBLAY femme d'Henry-Amédée FARE, ancien directeur général des Forêts, officier de la Légion d'honneur, demeurant à PARIS, rue de Rivoli, tous héritiers de leur père Aimé-Stanislas DARBLAY, négociant, propriétaire, commandeur de la Légion d'honneur et de leur mère Pauline MAINFROY, à, Alphonse-François DUVEAU, cultivateur demeurant au Plessis-Chenet, commune du dit COUDRAY et Henriette-Eléonore VILLON sa femme (26 janvier 1879).

Cote :

2E20/202

Inventaire d'archives :

2E20 étude notariale de CORBEIL II (1767-1934)

Informations sur le producteur :

CROS Eugène (service producteur)

CORBEIL II (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 75 ans à partir de 1879

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

Lieux :

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

Thèmes :

19e siècle, notaire

Type de document :

Papier, minute notariale

Partager :