Document d'archives : Moreau, Jean-Baptiste Paul (notaire à Fismes)

Contenu :

Répertoires (1879). Minutes (1878-1890)

Cote :

4 E 5988-5993, 29058-29086

Informations sur le producteur :

Etude de Fismes 2
Année de nomination : 1878. Prédécesseur : Coucoureux, Bernard Jean-Louis Germain Onésime. Successeur : Debargue, Paul Albert. Raison de cession de l'office : démission. Etude supprimée en 1969.

Informations sur l'acquisition :

Versements des 16/10/1953 et 18/03/2008 par l'étude de Fismes 1 (entrées n° : 462 et 3610)
Historique de conservation :
Etude de Fismes 2 rattachée à : étude de Fismes 1

Conditions d'accès :

Archives publiques dont la communicabilité est définie par le Code du patrimoine

Description physique :

Fiche biographique de notaire

Ressources complémentaires :

Archives nationales, 20030056/12, page 302 : registre de nomination par le ministère de la Justice

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Marne

Archives départementales de la Marne

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