Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : C. Personnels non titulaires - VAT/VSN : notes, circulaire, barème de l'indemnité d'entretien, demandes de postes,...

Date : 1981 - 1986

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Titre :

C. Personnels non titulaires - VAT/VSN : notes, circulaire, barème de l'indemnité d'entretien, demandes de postes, correspondance, listes : septembre 1983-janvier 1987 - Allocataires de recherche de l'ORSTOM : notes, circulaire, demandes d'allocataires, correspondance, listes : juin 1983-février 1986 - Allocataires de recherche du Ministère de la recherche : dossier documentaire (rapport au ministre...), notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, listes : juillet 1983-juillet 1986 - Personnel recruté localement : note, correspondance, comptes-rendus de réunions, état récapitulatif des demandes de recrutement local pour 1984 : août 1982-août 1984 - Vacataires : notes, correspondance, tableaux récapitulatifs des demandes de vacation pour 1984 : août 1982-juin 1984

Inventaire d'archives :

Coopération ; Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (ORSTOM) (1981-1986)

Institutions :

centre national de la recherche scientifique (france), ecole des hautes études en sciences sociales (paris), nations unies

Thèmes :

personnel, recherche, syndicat

Fonctions :

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