Document d'archives : Aisne, exploitation.

Contenu :

Groupement des réseaux : correspondance, circulaires, décret, proposition de loi.
Concerne des documents applicables à l'ensemble des départements sur le remaniement de la loi du 31 juillet 1913.

Cote :

2000 24 2913

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.021

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

Liens