Document d'archives : Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Contenu :
- Registre intitulé : descendance des seigneurs et comtes de CHATTE en VIENNOIS : répertoire alphabétique des terres, historique de la famille ALLEMAND depuis le XIV e siècle, mémoires des actes, droits seigneuriaux (1688).
- Titres de propriétés. - Description des terres possédées par le marquis de PLUVINEL ;
- inventaire des titres, papiers et documents de la terre et seigneurie de CHATTE suivant la vérification faite en 1716 ;
- état des titres du château de CHATTE (1786) ;
- vente de la terre dite La Grande Chirouse par Joseph Antoine Augustin de La BAUME (1807) ;
- pouvoir donné à BRUN notaire par le marquis de La BAUME (1806).
- Gestion. - Lettres de contraintes obtenues par Charles de CLERMONT contre Jacques de ROSTAING pour raison d'arrérages de rentes (1637) ;
- reconnaissance d'Antoine ROCHAS fils de Thomas du lieu de La ROCHETTE du fief qu'il tient de Joseph de TERTULLE (1703) ;
- marché de réparations avec Jean GAUTHIER maçon (1694) ;
- mémoire sur le prix des fermes et les droits seigneuriaux (document incomplet) (1712) ;
- comptes de fermage (1791) ;
- bordereau de recettes par JUVENEL (1806-1810) ;
- factures, comptes, mémoires (1802-1808).
- Mémoire relatif au paiement du prix du domaine de La CHATTE fait à la caisse des séquestres (1793) ;
- tableau des ventes des biens de Antoine Joseph Augustin, passées par le district de Saint MARCELLIN (an III) ;
- mémoire des immeubles situés dans la commune de La CHATTE vendus comme biens nationaux (1794).
- Liste de terres vendues et qui ont fait l'objet d'un litige avec la commune, une lettre [s.d.].
- Justice. - Copie en latin de l'accord entre le seigneur de CHATTE et le seigneur ARCHODI à propos de l'arrosage des prés avec l'eau de la rivière MERDAREL (1394) ;
- arrêt e la Cour de DAUPHINE rendu au procès de François de CHATTE contre Charles de PORTIS suite à l'accord précédent (1551).
Cote :
13J/132
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
HOTEL DROUOT-RICHELIEU (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier - Parchemin
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
biens nationaux, cours d'eau, droits seigneuriaux, seigneurie