Document d'archives : Enquête relative à la pension réclamée par le doyen au cellérier (200 setiers de seigle, 30 setiers d'avoine, 100 sous tournois)...

Titre :

Enquête relative à la pension réclamée par le doyen au cellérier (200 setiers de seigle, 30 setiers d'avoine, 100 sous tournois) en 1397.

Contenu :

Présentation du contenu
1. Compromis par lequel le doyen Ardoin Marchès et le cellérier Bonnet de Méallet s'accordent pour se soumettre aux résultats de l'enquête que diligenteront Pierre Baldinha et Guillaume Laboayria, notaires, Guillaume Jarnage, trésorier du doyenné, et Etienne Velherii, recteur de Mauriac. - 1 pièce parchemin (15 septembre 1397).
2. Procès-verbal incomplet (article II à la liste des productions du doyen consécutive à la déposition n° XX ; chaque déposition est signée par les quatre commissaires arbitres). - 1 rouleau papier ; 2,8 m1 (novembre [1397]2).
3. Autre procès-verbal (sans numérotation de déposants). - 1 rouleau papier ; 3,4 m (novembre [1397]3).

Cote :

17 H 2

Inventaire d'archives :

Série H : clergé régulier avant 1790

Description physique :

3 pièces

Observations :

Commentaire
1. Document consultable sur microfilm (2 Mi 13).
2. Ancienne cote : layette 19, liasse 1, cote 7.
3. Ancienne cote : layette 19, liasse 1, cote 6.

Archives départementales du Cantal

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