Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Troyes. Séminaire. Projet », par Eugène Millet

Date : 1853 - 1853

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Contenu :

1 plan ; signé ; orienté ; échelle : 0,02 cm / 1 m.

Cote :

CP/F/19/*/1940

Inventaire d'archives :

Cultes. Rapports et atlas des inspecteurs généraux des édifices diocésains (1853)

Description physique :

Importance matérielle :

Papier ; encre noire, encre rouge, lavis et aquarelle

Dimensions :

32,5 cm x 21,5 cm

Personnes :

Eugène Millet

Lieux :

Troyes (Aube)