Document d'archives : Attribution au département de l'ancien séminaire et projets d'utilisation

Contenu :

Contenu
Délibérations du conseil général, décret du 14 novembre 1910, procès-verbal de remise, correspondance (1906-1914).
Projet d'affectation à un dépôt de convalescents militaires : correspondance, délibérations du conseil général (1912) ; projet d'utilisation par l'autorité militaire comme dépôt civil de prisonniers de guerre : correspondance, délibérations du conseil général et de la commission départementale (1915) ; cession d'un terrain à l'État pour la création d'un cimetière militaire : acte de vente à l'État, délibérations du conseil général et de la commission départementale, correspondance, plan cadastral (1918-1919) ; installation d'une colonie de vacances : correspondance (1925).

Cote :

4 N 245

Archives départementales de Vaucluse

Liens