Document d'archives : Plan d’urbanisme, Delle : procès-verbaux, plans, rappors d’enquêtes.
Cote :
1202 W 16
Inventaire d'archives :
1202 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
1202 W 16
1202 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)