Traité entre la France et l'Allemagne portant délimitation de la frontière du 14 août 1925 (mars 1922-mai 1928).

Voyage en Rhénanie des ministres de la Guerre français et belges (avril-mai 1922).

« Ce que la France a fait pour se relever » (février 1922).

Mesures allemandes pour le cas de sanctions militaires (avril-juin 1922).

Article de MM. Tharaud dans le Figaro (janvier-février 1922).

Travaux ferroviaires allemands (octobre 1921-octobre 1926), dont construction d'une voie ferrée de Neuerburg à Irrel (septembre-novembre 1922).

Voyage de médecins de langue espagnole en TO (mars-mai1922, avril 1925).

Cinémas, films et théâtres : notes sur leur fonctionnement, études générales (mai 1920-février 1929), dont Bismarck Filmgesellschaft (février-octobre 1925).

Visites de journalistes et hommes politiques en Rhénanie : dossier général (février 1922-mars 1928), visite du journaliste italien Italo Zingarelli, correspondant de la Stampa (décembre 1928-février 1930), visite de Sigrid Schultz, correspondante du Chicago Tribune à Berlin (février-mars 1929), visite des députés du Landtag bavarois en Palatinat (octobre 1925-janvier 1926).

PTT (février 1920-janvier 1930).

Annexionnisme allemand (mai 1922).

Préparatifs militaires français, convention militaire franco-belge (avril-mai 1922).

« Le général Gérard et le Palatinat », ouvrage du commandant Jacquot (janvier 1920-mars 1922).

Congrès médical de Kreuznach (mai 1925).

Appui donné par les employés de banque allemands aux grévistes français (août 1925).

Zones de servitude autour des forts militaires (septembre 1925-janvier 1928).

Surveillance des spectacles et représentations cinématographiques (octobre 1925-janvier 1928).

Coopératives, trafic de denrées (juillet 1926-novembre 1929).

Débâcle des glaces dans les vallées du Rhin et de la Moselle : participation éventuelle des troupes aux mesures de protection et de sauvetage (février-mai 1929).

[Ancienne cote 42].

Circulation, ordonnance 167 :

principes (octobre 1922-décembre 1923) ; application (mai-octobre 1923) ; zone britannique (mai 1923-juillet 1924) ; divers (mai-novembre 1923) ; laissez-passer aux membres de la commission militaire interalliée de contrôle de Stuttgart (septembre 1923) ; principes concernant les fonctionnaires (mai-novembre 1923) ; sauf-conduits irréguliers délivrés par les autorités françaises en Allemagne (décembre 1923-août 1924) ; agents allemands accompagnant les trains de la Reichsbahn, franchissement de la frontière entre les TO et les territoires non occupés par le personnel allemand de la Régie (décembre 1923-mars 1924) ; circulation des fonctionnaires et agents allemands du service des routes accrédités auprès des autorités d'occupation (juin-décembre 1923) ; circulation des étrangers (avril-novembre 1923) ; personnes se rendant en territoires non occupés pour faire viser un passeport (juillet-octobre 1923) ; Sarrois et transit, dossier général (mai 1923-juin 1926), cas de Paul Raabe, Seegers, Pfeilstücker et Hermann Roechling (décembre 1923-février 1924).

Circulation automobile :

principes (février 1920-juin 1924) ; divers (avril 1922-janvier 1930).

[Ancienne cote 41].