Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Quittance des héritiers de défunts Corneille Roger, conseiller secrétaire du roi, et Marie Contesse, sa femme, à Antoine Le...

Date : 1646 - 1646

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Titre :

Quittance des héritiers de défunts Corneille Roger, conseiller secrétaire du roi, et Marie Contesse, sa femme, à Antoine Le Mercier, orfèvre et valet de chambre de la reine, de 2169 livres 10 sols à laquelle il a été condamné. ; dépôt des titres de propriété d'une maison rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Eustache, enseigne du Chef Saint-Jean.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2010Date de création de la notice :

2020 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)Date de révision :

Cote :

MC/ET/XXIV/428

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUIS, 10 juin 1645 - 26 avril 1688 (étude XXIV)

Personnes :

Roger, Corneille

Type de document :

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