Document d'archives : Site quai A. Lignon. Aménagement. Protocole d'accord Lyon/SARI.......
Titre :
Site quai A. Lignon. Aménagement. Protocole d'accord Lyon/SARI....
Contenu :
Site quai A. Lignon. Aménagement.
Protocole d'accord Lyon/SARI.
- Lancement de la consultation : dossier de consultation, pièces annexes, rapport au Conseil municipal, délibérations du Conseil municipal, projets de plannings, procédure, notes, correspondance (1989).
- Réception des offres : dossier du groupe SARI (1989).
- Audition : procès-verbal de la séance du conseil d'administration de la SEM, comparatif des offres, cahier des charges architectural et paysager, correspondance (1989-1990).
- Signature : délibérations du Conseil municipal, protocoles (1990-1991). Recours contre la COURLY : note du cabinet U2C, requête introductive d'instance, correspondance (1990).
Cote :
1842W/9
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 10
Langues :
Français