Document d'archives : LA ROCHEFOUCAULD (François, duc de) pair de France, Prince de Marcillac § - Accord et consentement par François, duc de LA...
Titre :
LA ROCHEFOUCAULD (François, duc de) pair de France, Prince de Marcillac § - Accord et consentement par François, duc de LA ROCHEFOUCAULD ; - Transport
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/CXIII/18