Groupe Cartes aéronautiques de poste de pilotage, correspondance, 1978. Groupe "certification des dispositifs automatiques", correspondance 1977-août 1982 et c/r des réunions : n°1, 20-24 fév. 1978 n°2, 28 août-8 sept. 1978. Groupe d'experts sur la certification des dispositifs automatiques. 5ème réunion : Montréal 17-27 mars 1981. 6ème réunion : Montréal 25 oct.-5 nov. 1982. Comité de navigabilité. 12ème et 13ème sessions. Correspondance, juillet 1977-septembre 1979 (pas de c/r de ces sessions). Comité sur les émissions des moteurs d'aviation. 1ère réunion, juin 1978 à Montréal. Liste des membres de la délégation française. Comité sur les émissions des moteurs d'avion (CAEE : Committee on aircraft engine emissions) qui fait suite au Groupe d'étude d°, AEESG (Aircraft engine emissions study group), 1976-mai 1980. Espace aérien européen. Préparation réunions plénières du Comité de coordination de l'Espace aérien européen (CEAC/OTAN) en 1978 et en 1980. Pas les rapports des réunions. Réunions du groupe d'experts sur l'exploitation VFR. 1ère : Montréal, 17-28 août 1981 2ème : Montréal, 27 juin-8 juillet 1983. Documentation sur le centre de formation pour l'aviation civile de Manille (pour l'Asie orientale et méridionale), 1979. Groupe "franchissement d'obstacle" (Obstacle Clearance Panel), 1978-1982. Groupe "Gestion des fréquences FMSG", 1977-1980. Groupe GRACYAS (sans doute en liaison avec l'exploitation des télécommunications), correspondance, juin-août 1980 en vue de la réunion du groupe à Mexico, du 2 au 17 sept. Groupe GRACYAS, 3ème réunion, Lima, 14-26 juin 1982. Groupe d'experts sur l'exploitation des hélicoptères (HELIOPS), correspondance mars 1982-mars 1983. Marchandises dangereuses, 1977-jan. 1981. Les propositions relatives à une nouvelle annexe et à des instructions techniques complémentaires concernant la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses sont déjà dans la liasse "courrier de l'OACI" n°3, nov. 1978, réf. 78/157. 6ème réunion du groupe d'experts sur les marchandises dangereuses, Montréal, 24 mars-7 avril 1982. 7ème réunion du groupe d'experts sur les marchandises dangereuses, Montréal, 21 fév.-4 mars 1983, correspondance août 1982-fév. 1983. Médecine aéro. civile, séminaire régional, Bangkok, 7-11 nov. 1977. Groupe ... sur les conditions médicales (projet de nouvelle Annexe 1 à la convention de Chicago), 1979. Groupe médecine aéronautique. Conditions cardio-vasculaires. Conditions de vision. Correspondance, déc. 1979-mai 1980. Groupe "mesures verticales", VM Panel (invitation et nom de l'expert désigné), 1979. 9ème conférence de navigation aérienne, Montréal, 21 avril-14 mai 1976. Rapport de la délégation française et suite donnée. Réunion restreinte de navigation aérienne Europe-Amérique du Nord/Atlantique Nord sur les communications (SFA) EUR/NAM/NAT. janvier 1979. Directives à la délégation française et correspondance, déc. 1977-janvier 1979. Réunion régionale spéciale de navigation aérienne, Paris, 3-13 juin 1980 c/r succinct, correspondance, août 1979-jan. 1981. Groupe OFIS, opérationnal flight information service. Service de l'information de vol pour l'exploitation. WP pour la 2ème réunion, Montréal, 23 avril-7 mai 1980.

19870042/11

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1949-1984)