Document d'archives : Centre de sécurité des navires. - Contrôle des navires français et étrangers, approbation de nouveaux équipements et rapports de...
Titre :
Centre de sécurité des navires. - Contrôle des navires français et étrangers, approbation de nouveaux équipements et rapports de visites (1996-2010) ; régie départementale des passages d'eau, navires et bacs de la flotte, équipage, comité d'hygiène et de sécurité (1952-1990) ; petits chantiers navals, dossiers de constructions (1968-1972) ; commission locales de sécurité : procès-verbaux de séances (1963-2007) ; conseil régional et national de sécurité : procès-verbaux de séances (1969-2007)
Cote :
3684 W 1-26
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale des affaires maritimes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 avril 2015
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée et à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,15
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale des affaires maritimes, Régie départementale des passages d'eau (RDPE)