Document d'archives : Centre de sécurité des navires. - Contrôle des navires français et étrangers, approbation de nouveaux équipements et rapports de...

Titre :

Centre de sécurité des navires. - Contrôle des navires français et étrangers, approbation de nouveaux équipements et rapports de visites (1996-2010) ; régie départementale des passages d'eau, navires et bacs de la flotte, équipage, comité d'hygiène et de sécurité (1952-1990) ; petits chantiers navals, dossiers de constructions (1968-1972) ; commission locales de sécurité : procès-verbaux de séances (1963-2007) ; conseil régional et national de sécurité : procès-verbaux de séances (1969-2007)

Cote :

3684 W 1-26

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale des affaires maritimes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 10 avril 2015

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée et à la sécurité publique.
Délai
50 ans
Première année communicable
2061

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,15

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Excel

Observations :

Commentaire
Classé, 2015

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens