Document d'archives : Extension et entretien du réseau, emprunts

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, actes de vente de terrains, règlement municipal sur les déversements des eaux pluviales, ménagères et industrielles (impr., 1894), rapports d'experts, correspondance avec le ministère de l'Intérieur, journaux, protestation de riverains contre les taxes établies pour financer l'achèvement du réseau, registre d'enquête sur ce projet et le voûtement des canaux du Suzon (1907), règlement du service des Eaux et égouts concernant l'établissement des branchements particuliers d'égouts (impr., 1920)

Cote :

2 O 239/331

Inventaire d'archives :

Administration communale : Dijon

Lieux :

Dijon

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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