Document d'archives : Féniers

Contenu :

Présentation du contenu
détournement des eaux : rapport du subdivisionnaire, courrier de réclamation. Féniers dérivation pour un barrage au lieudit le Bot, autorisation de prise d'eau, règlement d'eau, fiche de recette, courrier de l'ingénieur, ampliation d'arrêté, autorisation de construction d'un barrage, projet de règlement, procès-verbal de visite des lieux, plan et profil de l'installation, rapport de l'ingénieur ordinaire ; règlement d'un barrage d'irrigation au Rieux, rapport de l'ingénieur ordinaire, registre d'enquête, règlement d'eau ; plainte : rapport de l'ingénieur ordinaire (1935.

Cote :

7S261

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