Syndicat intercommunal à vocation multiple de Selongey : - Marché de travaux de maçonnerie, programme 1994, territoire syndical, 1994. - Marché de travaux de chaussées, programme 1994, territoire syndical, 1994-1995. - Marché de travaux de maçonnerie, programme 1995, territoire syndical, 1995. - Marché de travaux de chaussées, programme 1995, territoire syndical, 1995. - Marché de travaux de voirie, programme 1996, territoire syndical, 1996. - Marché de travaux hydrauliques : restauration de la Venelle, Orville-Véronnes, 1996. - Marché de travaux de voirie, programme 1997, territoire syndical, 1997.

1763 W 148

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)