Document d'archives : - Mode de Gestion du Camping. Modification : procédure de délégation de service public, clôture des...

Contenu :

- Mode de Gestion du Camping. Modification : procédure de délégation de service public, clôture des relations contractuelles municipales (2005).
- Règlement intérieur : délibérations du Conseil municipal, réglement, correspondance (1982-2003).
- Sinistres, accidents, incidents : déclarations, attestations, correspondance (1990-2005).
- Buvette et distributeurs automatiques. Gestion : convention, cahier des charges, correspondance (2001-2005).
- Terrain : plans, tirages papier de photographies numériques (1999-2007).
- Matériel, mobilier. Gestion : inventaires, correspondance (1993-2005).
- Fonctionnement général : demande de classement du terrain, rapport diagnostic des installations électriques, délibération du Conseil municipal, notice technique, contrat de concession (copie), fiche de renseignements (1968-2002).
- Courrier : correspondance générale, registre "arrivée" (1985-2004).

Cote :

1962W/1

Inventaire d'archives :

Sports, loisirs, tourisme

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Camping de la Porte de Lyon

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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