Document d'archives : Raulhac

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Aurillac, canton Vic-sur-Cère

Cote :

E DEP 1425 / 1-12

Inventaire d'archives :

Marmanhac à Saint-Constant

Informations sur le producteur :

Commune de Raulhac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Dépôt en 1992

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 12 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 159 / 1-2
En mairie à Raulhac :
- Etat civil : 1792 à nos jours
- Délibérations communales : 1875 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1811) ; matrices : anciennes

Liens