Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre Louis Le Gros, cocher de monsieur d'Orlano, rue des Fossés Montmartre, et Valentine Le Riche, veuve de...

Date : 1639 - 1639

Voir le contexte de la notice

Titre :

Contrat de mariage entre Louis Le Gros, cocher de monsieur d'Orlano, rue des Fossés Montmartre, et Valentine Le Riche, veuve de François Gabriel, tonnelier à Coustevost, près de Meaux, rue Pierre-Sarrazin, au Petit Dauphin.

Contenu :

:Origine de l'information

Étude I, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1600-1699 (2746 actes) (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2004Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/I/114

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

Personnes :

Gabriel, François, Le Gros, Louis, Le Riche, Valentine

Lieux :

Fossés-Montmartre (rue des), Pierre-Sarrazin (rue), Meaux (Seine-et-Marne)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

conducteur de véhicules, tonnelier

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