Document d'archives : Plan des biens communaux de Bougey (1791). Pétition de Jean-Baptiste Cantenet relative à la propriété d'un terrain joignant les...
Titre :
Plan des biens communaux de Bougey (1791). Pétition de Jean-Baptiste Cantenet relative à la propriété d'un terrain joignant les fonds communaux (1812). Amodiations de communaux (1790-1875, 1940). Projet d'aliénation d'un immeuble légué par le sieur Delagoule, ancien curé (1859). Echange de terrain entre la commune et le sieur Pierre Fournier, sous réserve que ce dernier établisse un chemin de passage (1830). Ventes de terrains (1829-1830, 1912). Acquisition de terrains (1842-1921). Vaine-pâture (1833).
Cote :
78 Edepot 32
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable