Document d'archives : . Budget aménagement . Budgets 1976-1980 Transfert aux établissements publics régionaux des pouvoirs détenus par les Préfets...
Titre :
. Budget aménagement . Budgets 1976-1980 Transfert aux établissements publics régionaux des pouvoirs détenus par les Préfets de région concernant la répartition entre les départements des crédits déconcentrés : notes, correspondance, comptes rendus de réunions et relevés de décisions, 1975-1976. Régionalisation du budget 1977 : notes, prévisions de dotations par région, compte rendu de réunion, 1975-1977. Crédits de paiement : notes, correspondance, perspective d'exécution du budget 1978, 1977. Budget 1978 : prévisions, notes, 1977-1978. Régionalisation du budget 1978 : notes, correspondance, relevé de décisions du Comité interministériel d'aménagement du territoire, documents de travail, 1977-1978. Globalisation des crédits : notes, 1977-1979. Préparation du budget 1979 : note, 1978. Régionalisation du budget 1980 : notes, fiches et tableaux de demandes régionales, 1979.
Cote :
19870388/3
Inventaire d'archives :
Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1964-1980)
Personnes :
Thèmes :
aménagement foncier, aménagement forestier, aménagement rural, bois, bâtiment d'exploitation, chasse, course, drainage, défrichement, déplacement officiel, eau, enseignement agricole, environnement, exploitation agricole, fiscalité, forêt, habitat rural, hydraulique agricole, littoral, machinisme agricole, montagne, recherche appliquée, remembrement, région, satellite, service public, société d'aménagement foncier et d'établissement rural, structure de l'exploitation, énergie, équipement
Type de document :
Fonctions :
Activité :
agriculteur, membre de cabinet ministériel, secrétaire d'Etat