Document d'archives : Commission des marchés. - Surveillance des marchés réalisés par les HBL (notamment lors de transactions immobilières) :...
Titre :
Commission des marchés. - Surveillance des marchés réalisés par les HBL (notamment lors de transactions immobilières) : instructions, notes, correspondance, rapports d'activité.
Cote :
306CAITM55
Inventaire d'archives :
Houillères du bassin de Lorraine (HBL). - Direction économique et juridique