Document d'archives : Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et...
Titre :
Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et pensions, et correspondance (1793 - an II) ; correspondance administrative, lettres d'ecclésiastiques, extraits de délibérations de la commune de Saint-Maurice (1793 - an IV).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
L/85
Inventaire d'archives :
L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)
Informations sur le producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, Révolution de 1789, culte, institution monastique, ministre du culte, rémunération, temporel ecclésiastique
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, correspondance, texte officiel