Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et...

Date : 1793 - 1796

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Titre :

Affaires religieuses. Frais de culte.- Loi du 7 vendémiaire an IV ; lettres d'envois des mandats pour les traitements et pensions, et correspondance (1793 - an II) ; correspondance administrative, lettres d'ecclésiastiques, extraits de délibérations de la commune de Saint-Maurice (1793 - an IV).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

L/85

Inventaire d'archives :

L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE (1751-1807)

Informations sur le producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES

Lieux :

ESSONNE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

Thèmes :

18e siècle, Révolution de 1789, culte, institution monastique, ministre du culte, rémunération, temporel ecclésiastique

Type de document :

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, correspondance, texte officiel

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