Document d'archives : Elections municipales (an XI-1912), élections sénatoriales (1896), élections législatives (1849-1919), élections au conseil...

Titre :

Elections municipales (an XI-1912), élections sénatoriales (1896), élections législatives (1849-1919), élections au conseil général et conseil d'arrondissement (1833-1913), vote pour le président de la République (1848-1851), vote pour le rétablissement de l'Empire (1852) : procès-verbaux. Plan de sectionnement électoral (1889). Réclamations concernant les élections (1848). Démission du maire suite à une plainte du conseil municipal (1833) et d'un adjoint (1905). Election municipale de mars 1959 : affiche de la liste d'union ouvrière et paysanne.

Cote :

451 Edepot 50

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

Archives départementales de la Haute-Saône

Liens