Document d'archives : Hospice et ferme du Lautaret, comptabilité : comptes des recettes et des dépenses présentées par le trésorier (1826) ;...
Titre :
Hospice et ferme du Lautaret, comptabilité : comptes des recettes et des dépenses présentées par le trésorier (1826) ; vérification des titres et des propriétés, décomptes des journées : arrêté préfectoral (1808) ; location des bâtiments : cahiers des charges, adjudication, extraits des registres des délibérations, litiges (1824-1983) ; patente : demande d'exemption (1808) ; terrains, vente : arrêté de la commission (1841) ; ; dommages suite à des travaux routiers : arrêté du conseil de préfecture (1878) ; évaluations foncières des propriétés bâties, révision exceptionnelle : avis (1925).
Cote :
E DEPOT 86 Q 10
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé des archives communales de Villar-d'Arène