Syndicat intercommunal à vocation multiple de Mirebeau : - Marché de travaux de voirie, programme 1995, territoire syndical, 1994-1995. - Marché de travaux complémentaires de voirie, programme 1997, territoire syndical, 1997. Syndicat d'adduction d'eau de la Vallée de l'Ouche : - Marché de travaux : construction d'une citerne incendie, Fleurey-sur-Ouche, 1996. Syndicat d'aménagement, d'entretien et de curage de l'Ouche moyenne : - Marché de travaux : entretien des berges de l'Ouche, Plombières-lès-Dijon, 1997. Syndicat intercommunal de l'Ouche supérieure : - Marché de travaux : création d'un piège à flottants, lit du Suzon, Dijon, 1995. - Marché de travaux : protection contre les affouillements des murs, bordure de l'Ouche, territoire syndical, 1995-1996.

1763 W 139

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)