Document d'archives : Chemin d'intérêt communal n°20 de Gibourne à la Chapelle-Bâton avec embranchement sur Jirollet et sur sur la grande circulation...

Titre :

Chemin d'intérêt communal n°20 de Gibourne à la Chapelle-Bâton avec embranchement sur Jirollet et sur sur la grande circulation n°48 ; traverse de Gibourne : note, rapport, plan des alignements (1917-1923) ; Traverse de Paillé : rapports, procès verbaux d'estimation, extrait du registre de délibérations du Conseil Municipal, plan, recollement, plan des alignements et des profits (1908-1922) ; traverse de Pouzou : procès verbal d'estimation, notes, rapports (1917-1921) ; traverse des Charbonnières : notes, rapports, procès verbaux d'estimation, recollement, plan des alignements (1913-1923), Chemin d'intérêt commun n°20 de Brie à Saint Pierre de Juillers par le Breuillat : note, rapport, procès verbaux d'estimation, recollement, plan des alignements (1892-1924) ; Traverse de Virban : note, rapport, plan des alignements (1904-1917), Chemin d'intérêt commun de Saint-Savinien à Aigre par Taillebourg, Burie, Sonnac ; commune d'Haimps ; Traverse de Fresneau : note, rapport, plans d'alignements (1877-1917) ; Traverse du Petit Marais, commune de Saint-Pardoult, de la Jarrie Audouin par Matha sur Gibourne : plan des alignements (1880).

Cote :

12 S 48

Inventaire d'archives :

Subdivision d'Aulnay de Saintonge

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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