Document d'archives : Garde de la ville.— Prérogatives du corps de ville, litiges : autorité en matière de garde des clefs et de mot de guet...

Titre :

Garde de la ville.— Prérogatives du corps de ville, litiges : autorité en matière de garde des clefs et de mot de guet (1621-1673) ; capitainerie de la ville, gages et litiges, notamment avec Claude Leblanc (1561, pièces jointes depuis 1539) et François Chapuis, capitaine d'une compagnie d'infanterie, prétendant exercer la charge de gouverneur de la ville (1668-1672). Garde incombant aux bourgeois et habitants : litiges relatifs aux obligations de garde (1568-1639) ; prêts, détention et revues d'armes (1659-1763). Chevaliers de l'Arquebuse exemptés de guet, garde, logement de gens de guerre et autres contributions militaires : litiges (1650-1665)

Cote :

550 Edepot 91

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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