Document d'archives : COMMERCE ET INDUSTRIE : - Manufactures : . appointements d'un inspecteur général des manufactures :...

Contenu :

COMMERCE ET INDUSTRIE : - Manufactures : . appointements d'un inspecteur général des manufactures : correspondance 1790 . mémoire du Comité de Salut Public sur la réhabilitation du commerce de Commune-Affranchie : minute An II . les difficultés économiques et commerciales des manufactures de Lyon : rapport An II . étude sur la restauration des manufactures à Lyon : envoi d'un délégué ministériel : correspondance An V - Industrie minière : projet de décret sur les mines et minières de France : rapport de la municipalité adressé à l'Assemblée nationale 1791 - Douanes : protestation contre le projet d'établissement de douanes d'entrepôts pour les marchandises étrangères : rapport 1791 - Pétition des habitants de la commune adressée à la Convention nationale suite au siège de Lyon : projet 1794 - Monnaie : . transactions monétaires entre particuliers : mémoire s.d. . rétablissement de l'usage des "quatre paiements" tels qu'ils existaient avant la Révolution Française : procès-verbal de séance de la Commission du commerce et des arts An IX - Importations : . obligation pour les entrepreneurs de n'utiliser que des produits issus de fabriques françaises : arrêté ministériel An IX . importations de gaze, crêpe et cotons étrangers : pétitions du Conseil général s.d. - Rapports commerciaux avec la Russie correspondance An X, 1811 - Appointements d'un ancien député du commerce : arrêté de la Commission du commerce et des arts An XII - Activités commerciales : correspondance, questionnaire d'enquête 1808-1835

Cote :

784WP/5/3

Inventaire d'archives :

Défense du territoire et conflits

Informations sur le producteur :

Producteur inconnu

Langues :

Français

Commune de Lyon - Archives municipales

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