Document d'archives : Craponne. - Etats généraux : délibération du corps de ville (1788). Etats de Velay : délibération sur la représentation des...

Titre :

Craponne. - Etats généraux : délibération du corps de ville (1788). Etats de Velay : délibération sur la représentation des villes aux Etats de la province (1785). Délibérations : fragments (1771-1780). Consulat : verbal d'élection (1701). Biens communaux : lettre sur la ferme des communs et secondes herbes (1783). Bâtiments communaux : correspondance relative aux réparations des fontaines (1766), quittance pour entretien de l'horloge (1766). Casernes : contentieux sur la location et la réparation du bâtiment (1766-1767), pièces relatives à la construction des casernes (1768). Affaires religieuses : mémoire sur les charges de la chapelle Saint-Jacques et Saint-Claude (1770). Archives : correspondance relative à la revendication des archives de la communauté (1776).

Cote :

1 C 2510

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

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