Document d'archives : Brioude. - Assemblée municipale : procès entre les chanoines-comtes de Brioude et les habitants de la ville pour l'établissement...

Titre :

Brioude. - Assemblée municipale : procès entre les chanoines-comtes de Brioude et les habitants de la ville pour l'établissement d'un corps municipal (1768-1770), copie de pièces (1562-1764), contentieux sur les réunions d'assemblées d'habitants (1770-1775). Officiers municipaux : nominations de syndics (1771-1788), nominations de receveurs des octrois (1770-1786), nomination d'asséeurs de tailles (1787), gages du greffier de ville (1784-1789).

Cote :

1 C 2797

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens