Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Mémoire préparé en prévision du procès de canonisation de Jean Colard

Date : 1701 - 1975

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Le mémoire initial est signé par le chanoine Musy en 1935 et il contient de nombreux documents du XVIIIe siècle. Celui-ci a été recopié et augmenté par Jean-François Colard-Luc en 1962 avant d'être recopié et relié par Jean-Pierre Chevillot en 1975 en y intégrant les notes du précédent.

Cote :

212 J 37

Inventaire d'archives :

212 J - Familles Chevillot et Colard-Luc

Observations :

Commentaire

Le mémoire initial a été préparé par le chanoine Musy qui était chanoine de l'hôpital Saint Jacques à Besançon et qui a été chargé en 1935 de s'occuper du procès de canonisation des prêtres franc-comtois déportés pendant la Révolution.

Lieux :

Ornans (Doubs, France), Dijon (Cote d'Or, France), École des mécaniciens de Saint-Mandrier (Toulon, Var, France)

Thèmes :

ancien combattant, instituteur, invalide de guerre, marine, matériel pédagogique, mobilisation

Type de document :

Document d'archives

Partager :