Document d'archives : Etat civil.
Contenu :
Présentation du contenu
Pièces annexes des mariages.
Cote :
3059 W 1-2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Tribunal de grande instance de Rochefort. Greffe civil
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 15 octobre 2010
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage des années dont le millésime s'échève par le chiffre 6 selon la réglementation en vigueur
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les documents sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de clôture des actes.
Délai
75 ans
Première année communicable
2032
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 articles et boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,25
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Lieux :
Bourcefranc-le-Chapus (commune), Le Château-d'Oléron (commune), Saint-Laurent-de-la-Prée (commune), Rochefort (arrondissement), Fouras (commune), Chaillevette (commune), La Brée-les-Bains (commune), Arvert (commune), Saint-Trojan-les-Bains (commune), Thairé (commune)