A signaler : 

loi du 7 mars 1792 : liquidations diverses, remboursement des offices de Louis Monnier, lieutenant de la maréchaussée à Bourg et de François Marie Durand, prévôt puis lieutenant de la maréchaussée à Bourg ;

décrets du 30 juin 1792 : érection des églises des bénédictins de Nantua et d'Ambronay en églises paroissiales et vente des anciennes églises paroissiale au profit de la Nation.