Document d'archives : Économie agricole, coopératives agricoles. - Statuts, documents comptables, procès-verbaux des assemblées générales annuelles...
Titre :
Économie agricole, coopératives agricoles. - Statuts, documents comptables, procès-verbaux des assemblées générales annuelles (1941-1988). Demandes de prêts de consolidation pour les sinistrés des inondations et du gel (1977). Dossiers de demandes de primes d'orientation agricole (1985-1993).
Cote :
6277 W 1 - 17
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne (série W)
Informations sur le producteur :
producteur: Haute-Garonne. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
fournisseur: Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Garonne \ Service de l'économie agricole
Informations sur l'acquisition :
Versement
6 juin 2005Description :
Critères de sélection :
classé définitivement
Conditions d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Description physique :
3,1 m.l.