Document d'archives : - H 110. Généralités. 1945-1950. - H1111. État français. 1940-1945. - H1112. Comité français de la libération nationale....

Titre :

- H 110. Généralités. 1945-1950. - H1111. État français. 1940-1945. - H1112. Comité français de la libération nationale. 1943-1944. - H1113. Libération, exercice des pouvoirs civils et militaires sur le territoire métropolitain au cours de sa libération. 1944. - H1114. Gouvernement provisoire de la République. 1945-1950. - H1115. Gouvernement de la IVe République. 1947-1958.

Contenu :

H 110. Généralités. 1945-1950.
H1111. État français : chef de l'État ; chef du gouvernement ; commissaires au pouvoir ; secrétaires généraux ; assemblées (conseil national) ; composition du gouvernement. 1940-1945.
H1112. Comité français de la libération nationale : présidence ; secrétariat général ; composition ; relations diplomatiques ; régime des employés temporaires ; comité juridique ; commission d'études relatives à la réforme de la constitution. 1943-1944.
H1113. Libération, exercice des pouvoirs civils et militaires sur le territoire métropolitain au cours de sa libération. 1944.
H1114. Gouvernement provisoire de la République : rétablissement de la légalité républicaine ; organisation des pouvoirs publics après la Libération. 1945-1950.
H1115. Gouvernement de la IVe République. 1947-1958.
  • référendum ;
  • organismes constitutionnels ;
  • présidence du Conseil (attribution du président du Conseil ; Commission interministérielle de documentation et de diffusion ; Comité interministériel et Conseil supérieur du plan de modernisation et d'équipement ; Haut-comité de la jeunesse de France et d'Outre-Mer) ;
  • présidence de la République (élection ; composition du cabinet ; secrétariat général ; personnel de l'Élysée).

Cote :

19770821/49

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