Document d'archives : Subventions reçues par l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) pour Gambetta, Clémenceau, Ecusson :...
Titre :
Subventions reçues par l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) pour Gambetta, Clémenceau, Ecusson : délibérations, demande de paiement, demande, correspondance, notification, suivi comptable (2001). l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) pour la Cathédrale, rectorat : étude pré-opérationnelle, demande, correspondance, notification, suivi comptable (2001). Subventions reçues par l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) pour Sud Ecusson-Laissac, Gare, Planétarium, contrat grand ville (CGV) : étude de réalisation, demande, correspondance, notification, suivi comptable (2001). Subvention reçues par Feder (subvention Européenne) pour multistructure Odysséum : convention de paiement, demande, correspondance, notification, suivi comptable (2006-2007). Subvention reçues par Feder (subvention Européenne) et la Subvention reçues par la Caisse d'allocations familliales pour crèche Robin des Bois, multistructure Odysséum : convention de paiement, demande, correspondance, notification, suivi comptable (2000-2007).
Cote :
684 W 58
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Lieux :
Gares, quartier, Robin-des-Bois, crèche, Gambetta, quartier, Ecusson, quartier, Georges-Clémenceau, avenue, Laissac, quartier