Document d'archives : Professeurs et instituteurs arrêtés (1940-1944), sanctions politiques et mesures d'exécution (1940-1945) ; personnel de...
Titre :
Professeurs et instituteurs arrêtés (1940-1944), sanctions politiques et mesures d'exécution (1940-1945) ; personnel de l'éducation nationale (1940-1945) ; personnel de l'éducation nationale : dossiers d'épuration (1944-1949).
Contenu :
Présentation du contenu
Arrestations d'instituteurs et de professeurs dans les collèges et lycées du département de la Charente-Maritime (1940-1944) ; sanctions contre des instituteurs et des professeurs dans les collèges et lycées du département de la Charente-Maritime pour faits de propagande syndicaliste et extrémiste avant 1939 et pour motifs politiques dans les années 1940 à 1945 ; personnel de ministère de l'Education nationale, épuration : dossiers individuels (1940-1949).
Cote :
2112 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique. Secrétariat général
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 mars 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle