Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux...
Titre :
Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.
Contenu :
Cote :
A/1201
Inventaire d'archives :
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Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
18e siècle, Monarchie d'Ancien Régime, SAISIE FEODALE, arpentage, droits de succession, droits seigneuriaux, notaire, seigneurie, sénéchaussée
Type de document :
Papier, TERRIER, contrat, convention, plan, publication officielle