Titres de créances et constitutions de rentes relatifs à l'adjudication de bois sis en la commune des Loges (Seine-Maritime) et dans l'arrondissement de Vire (Calvados), provenant de la succession du prince, an II-1827 ; adjudication par licitation de deux maisons sises à Paris, rue de la Tonnellerie, aux halles, et faubourg Saint-Marcel, rue Mouffetard, au profit d'Antoine Muguet, 1758-an III ; titres de propriété et pièces diverses relatifs à une maison sise à Paris, rue La Fontaine et rue du Puits-de-l'Ermite, 1787-1806 ; pièces diverses relatives à la succession de Louis Dovin, marchand limonadier, et de Marie Madeleine Leflembe, son épouse, 1832-1834 ; pièces diverses concernant la succession du prince, an II-an XIII.