Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Plan d'un tronçon de chemin devenu inutile et que le sieur Soubran désire obtenir en concession de la commune de Bénesse-Maremne...

Date : 1874 - 1874

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Titre :

Plan d'un tronçon de chemin devenu inutile et que le sieur Soubran désire obtenir en concession de la commune de Bénesse-Maremne / fait et dressé par le soussigné Expert Géomètre Lavigne. - [S.l.] 1874

Cote :

3 O 59-7481

Inventaire d'archives :

Plans de la sous-série 3 O

Description physique :

Description physique: Document cartographique

Données techniques

Données techniques: plume

Support

Support: papier

Noir et blanc ou couleur

Noir et blanc ou couleur: tracés en couleur

Collation

Collation: 1 plan

Dimensions

Dimensions: 29,5 × 41 cm (feuille)

Précisions matérielles :

Données mathématiques:

Echelle: - 1 :2 500

Personnes :

Lieux :

Bénesse-Maremne

Thèmes :

Biens communaux, Transaction

Type de document :

Document cartographique, Document d'archives

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