Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pièces diverses.- Evêché d'Autun : circulaires imprimées, provenant probablement de la cure de la Guiche (1811-1816)....

Date : 1785 - 1785

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Titre :

Pièces diverses.- Evêché d'Autun : circulaires imprimées, provenant probablement de la cure de la Guiche (1811-1816). Délibération concernant la fabrique de Chaintré (1829). Pièces imprimées de la période révolutionnaire : déclaration des droits de l'homme et du citoyen (1791), loi sur les droits féodaux, testament de Louis XVI (1792), refonte des états de section et matrices cadastrales (an IX), loi sur l'état civil (an XI). Ouverture de la session législative (1865). Pièces manuscrites : discours sur le péché mortel (1785), traité sur les vins, notes de R. Bazin sur l'Italie, notes à caractère philosophique et religieux (XIXe s.). Coupures de presse et photographie non identifiée (XXe s.).

Cote :

33 J 14

Inventaire d'archives :

Archives Laneyrie et Boupteloup (33J)

Personnes :

Bazin, R., Bouteloupt (famille), Laneyrie (famille), Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

Institutions :

Chaintré (fabrique)

Lieux :

Autun, Diocèse d' (France), Jullié (Rhône), Marizy, La Guiche, Cure de (Saône-et-Loire), Chaintré

Thèmes :

AGRICULTURE, BOISSON ALCOOLISEE, CADASTRE, DROIT DES PERSONNES, FINANCES, GÉNÉALOGIE, IDENTITÉ PERSONNELLE, L'HOMME - VIE DE L'INDIVIDU, POUVOIR PUBLIC, PRODUCTION AGRICOLE, SOCIÉTÉ, VIE FAMILIALE, VIN, ÉTAT CIVIL, ÉTAT CIVIL (DROIT DES PERSONNES)

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