Document d'archives : Etat des biens ruraux (s.d.). Amodiations de communaux (1825-1921). Anticipations (1829, 1 plan). Ventes diverses : boues, vieux...
Titre :
Etat des biens ruraux (s.d.). Amodiations de communaux (1825-1921). Anticipations (1829, 1 plan). Ventes diverses : boues, vieux pavés (1881, 1921).<lb/>Bois communaux. Aménagement (1867-1907). Location de la chasse (1863-1890). Ventes de bois (1877-1901). Amodiations de carrières dans les bois (1833, 1858-1904, 1 plan).<lb/>Eaux. Construction d'un puits, d'une pompe : 1 plan (1838-1851).<lb/>Droits divers. concessions au cimetière (1889-1890, 1938, 1940).
Cote :
337 Edepot 24
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Lieux :
Thèmes :
AMENAGEMENT FORESTIER, BAUX RURAUX, CARRIERE, CHASSE, CONCESSION FUNERAIRE