Document d'archives : Conventions
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Convention conclue entre l'Etat et l'Entreprise d'insertion « ID'EES Interim » pour le développement de l'insertion par l'économie des personnes en difficultés ; Convention conclue entre l'Etat et la Société Dijonnaise d'Assistance par le travail pour le développement de l'insertion par l'économie des personnes en difficulté ; Convention conclue entre l'Etat et l'Association « Envie-Dijon » pour le développement de l'insertion par l'économie des personnes en difficulté ; Convention pour la prévention et l'insertion par le sport à Chenôve.
Cote :
2091 W 8
Inventaire d'archives :
2091 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des ressources