Document d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Maule...
Titre :
Bureau de l'Enregistrement de Maule
Contenu :
Quelques tables sont redondantes en partie. Les deux premières des séries des
Tables des vendeurs et anciens possesseurs (9 Q 2364-2365)
Tables des partages (9 Q 2372-2373)
Tables des co-partageants (9 Q 2374-2375)
Tables des baux (9 Q 2376-2377)
Tables des contrats de mariage (9 Q 2378-2379) sont ouvertes sensiblement en même
temps, entre 1787 et 1809. Or pour la même période (voire jusqu'en 1810) il n'y a pas
de tables de cet ordre au bureau de POISSY. Il est difficile de faire des attributions
définitives car la mention " MAULE " se retrouve sur toutes ces tables.
Il n'y a pas de registre de déclarations de mutations par décès malgré des tables à.
cet effet.
Cote :
9 Q 2364-2406
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Maule était un bureau des droits de contrôle de l'administration des Domaines sous
l'Ancien Régime. Les registres et tables de ce bureau sont tenus de 1764 à l'automne
1810, date de sa suppression. Les communes, anciennement dans son ressort, sont
attribuées aux bureaux de Meulan, surtout, et de Poissy.
L'ancien ressort du bureau de Maule coïncide exactement avec le canton de Maule qui a
existé de 1791 à 1801 et fut supplanté à cette date par celui de Meulan, modifié
encore en 1968 au profit d'Aubergenville. Par rapport à l'actuel canton
d'Aubergenville, manquaient Montainville (alors du canton de Neauphle), Bouaffle et
Ecquevilly (du canton de Meulan). L'extension vers l'ouest d'alors relève maintenant
du canton de Poissy sud (Les Alluets, Crespières, Davron) et de Trappes
(Thiverval).
On comprend que devant un tel bouleversement de la géographie administrative, le
bureau de l'Enregistrement de Maule n'ait pu subsister. Une table des extraits de
sépulture, tenue jusqu'en fin de volume, va néanmoins jusqu'en 1820, continuée au
nouveau bureau de Meulan.
Il n'y eut que deux receveurs au bureau de Maule.
- QUESNEL (annuaire de 1807)
- COUSLIN (annuaire de 1810)
Lieux :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de sucession, registre, répertoire