Document d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Maule...

Date : 1787 - 1940

Voir le contexte de la notice

Titre :

Bureau de l'Enregistrement de Maule

Contenu :

Quelques tables sont redondantes en partie. Les deux premières des séries des

Tables des vendeurs et anciens possesseurs (9 Q 2364-2365)

Tables des partages (9 Q 2372-2373)

Tables des co-partageants (9 Q 2374-2375)

Tables des baux (9 Q 2376-2377)

Tables des contrats de mariage (9 Q 2378-2379) sont ouvertes sensiblement en même temps, entre 1787 et 1809. Or pour la même période (voire jusqu'en 1810) il n'y a pas de tables de cet ordre au bureau de POISSY. Il est difficile de faire des attributions définitives car la mention " MAULE " se retrouve sur toutes ces tables.

Il n'y a pas de registre de déclarations de mutations par décès malgré des tables à. cet effet.

Cote :

9 Q 2364-2406

Inventaire d'archives :

Enregistrement et Timbre 1748-1949

Informations sur le producteur :

Maule était un bureau des droits de contrôle de l'administration des Domaines sous l'Ancien Régime. Les registres et tables de ce bureau sont tenus de 1764 à l'automne 1810, date de sa suppression. Les communes, anciennement dans son ressort, sont attribuées aux bureaux de Meulan, surtout, et de Poissy.

L'ancien ressort du bureau de Maule coïncide exactement avec le canton de Maule qui a existé de 1791 à 1801 et fut supplanté à cette date par celui de Meulan, modifié encore en 1968 au profit d'Aubergenville. Par rapport à l'actuel canton d'Aubergenville, manquaient Montainville (alors du canton de Neauphle), Bouaffle et Ecquevilly (du canton de Meulan). L'extension vers l'ouest d'alors relève maintenant du canton de Poissy sud (Les Alluets, Crespières, Davron) et de Trappes (Thiverval).

On comprend que devant un tel bouleversement de la géographie administrative, le bureau de l'Enregistrement de Maule n'ait pu subsister. Une table des extraits de sépulture, tenue jusqu'en fin de volume, va néanmoins jusqu'en 1820, continuée au nouveau bureau de Meulan.

Il n'y eut que deux receveurs au bureau de Maule.

- QUESNEL (annuaire de 1807)

- COUSLIN (annuaire de 1810)